Procédure Demande de Sortie hors Le Havre
23 mars 2026
Ce pas-à pas vous guide afin de gérer au mieux la demande de sortie d’un conteneur présent sur un terminal portuaire.
Ce pas-à pas vous guide afin de gérer au mieux la demande de sortie d’un conteneur présent sur un terminal portuaire.
Nouvelle procédure S ONE – Demande de sortie avec confirmation d’entrée, destinée à renforcer la fluidité et la traçabilité des opérations au poste de contrôle frontalier à compter du 1er avril 2026.
Directement depuis les formulaires ENS ou depuis un nouveau menu « Carnet d’adresses ICS2 ».
Alimentation depuis un fichier Excel
Annonce sur deux navires différents : Mise en place d’un contrôle
Cette fonctionnalité évite une double saisie et garantit la cohérence des données.
Création et envoi vers ICS2 des déclarations ENS complètes sans groupage (IE3F10)
Attention : Le Bon de douane sur la déclaration n’est plus suffisant.
La mainlevée est désormais le déclencheur pour l’obtention du bon à charger.
Dans S ONE, les traitements ECS existants ont été reportés pour SDS, l’automatisation des flux a été prévue lorsque cela a été possible, l’exposition des autorisations et de leurs statuts a été facilitée.
Le périmètre est uniquement export.
Ce document présente la méthode qui permet à un transitaire demandeur du booking de désigner, lorsque nécessaire, dans son dossier export, le transitaire correspondant à destination qui le représentera sur la place S ONE de chargement sur le navire.